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Marques déposées par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHÂTEAU DE HAUT COULONTODO
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- CHATEAU DE HAUT-COULON -
Marque renouvelée - Marque en vigueur

- CHATEAU DE HAUT-COULON -
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHÂTEAU DE HAUT COULON, Groupement Foncier Agricole

Numéro de dépôt :
1320451
Date de dépôt :
16/08/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/08/2025

Présentation de la marque - CHATEAU DE HAUT-COULON -

Déposée le 16 août 1985 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHÂTEAU DE HAUT COULONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « - CHATEAU DE HAUT-COULON - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHÂTEAU DE HAUT COULONTODO domicilié(e) 2805 Rue Arthur Rimbaud - 33560 - SAINTE EULALIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 723 715 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA CHATEAU DE HAUT COULON, M. CASTEL Jean Bernard domicilié(e) 2805 Rue Arthur Rimbaud - 33560 - SAINTE EULALIE - France.

La marque - CHATEAU DE HAUT-COULON - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque - CHATEAU DE HAUT-COULON - arrivera à expiration en date du 16 août 2025.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHÂTEAU DE HAUT COULON a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES TUILERIES , CHATEAU LA COUSTEYRE , CHATEAU PIBRAN , CHATEAU SARABOT , CHATEAU PAVEIL BLANC , (Marque figurative) , CHATEAU MAINE-GAZIN , LES DELICES DE JACQUOTTE


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHÂTEAU DE HAUT COULON, Groupement Foncier Agricole - 2805 Rue Arthur Rimbaud - 33560 - SAINTE EULALIE - France - SIREN 318723715


GFA CHATEAU DE HAUT COULON, M. CASTEL Jean Bernard - 2805 Rue Arthur Rimbaud - 33560 - SAINTE EULALIE - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2005 n°2291132 - Publication au BOPI 2005-06-20

Renouvellement sans limitation n°2053322 - Publication au BOPI 1995-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Inscription le 22 août 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°351978 - Publication au BOPI 2002-08-22

Renouvellement sans limitation le 27 août 2015 n°2595895 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-27

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée Château de Haut-Coulon.